Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Produit écocitoyen
François Bordes

Numéro de dépôt :
3736735
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
Produit écocitoyen de François Bordes

Présentation de la marque Produit écocitoyen

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par François Bordes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Produit écocitoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

La marque Produit écocitoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit écocitoyen est expirée depuis le 7 mai 2020.

François Bordes a également déposé les autres marques suivantes : Green Points , EnergyGood , humanvillage , My Lifecycle , Carte verte MyCO2 , Boussole carbone , ALOKE , SMARTCONSO , MY CO2 , MYCO2


François Bordes - 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France


François Bordes - 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

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